Compte rendu du Conseil municipal du 2 décembre 2009

Absent excusé : Xavier Ribes représenté par Marie-Thérèse Rochette.
Gilbert Faure est nommé secrétaire de séance.

La séance débute à 14h15
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1°- Délibérations pour DM :
Le CM accepte à l’unanimité le transfert de 4700 € de la ligne 6419 et 300€ de la ligne 6459, soit 5000 € sur le compte 621 et de prélever 6500 € du compte 6419 pour les verser sur le chapitre 621.

2°-Programme CG2D et DGE pour 2010 : Le CM décide à l’unanimité d’inscrire au CG2D la réfection des voies communales VC1 de Massibrand, VC12 et VC23 de Costechaude ainsi que la remise en état de l’appartement locatif de Charbadeuil.
Le maire est chargé de faire appel à un bureau d’études afin de faire estimer le montant global des travaux. Le CM décide à l’unanimité d’inscrire au programme DGE la réfection des voies VC1-VC12-VC13.

3°-Subvention ADMR :
Suite à un courrier de l’ADMR sollicitant une subvention, le CM n’ayant pas assez d’éléments sur les besoins justifiant cette demande, il est décidé que le maire assistera à la prochaine assemblée générale de l’ADMR pour avoir des précisions.

4°- Vente d’une étrave fixe :
une étrave appartenant à la Communauté de Communes a été mise à la vente, les deux plis reçus seront transmis à la CC qui prendra la décision.

Questions diverses

Salle Polyvalente :
Depuis le 20 novembre, la salle polyvalente est remise officiellement aux normes de sécurité, validées par la commission CDIS 43.Des précisions ont été notifiées notamment en ce qui concerne le nombre de personnes pouvant être accueillies ; un avenant sera ajouté au contrat de location afin de responsabiliser les loueurs. Un courrier sera adressé aux associations pour leur indiquer précisément les nouvelles règles à respecter.

Forfaits de ski de descente saison 2009 /2010 aux Estables :
Un forfait préférentiel est proposé aux habitants de la communauté de communes (10 € pour les moins de 16 ans, 50 € pour les plus de 16 ans).Pour en bénéficier il faut présenter en mairie le dernier avis d’imposition sur les revenus et une photo d’identité. Le coupon remis devra être présenté aux caissières du ski alpin aux Estables.

Ramassage scolaire :
Pour permettre la continuité du ramassage scolaire pour les enfants scolarisés de la maternelle au collège au Monastier pour l’année scolaire 2010 /2011, les parents intéressés par ce service sont invités à prendre contact avec la mairie avant la fin du mois de février 2010. Les tarifs sont de 50 € par enfant pour le premier trimestre, 25 € par enfant pour le deuxième trimestre, et gratuit pour le troisième trimestre.

Festivités de fin d’année :
Suite à une demande de subvention par le restaurant local qui organise un goûter de noël pour les enfants de Présailles et qui souhaite leur acheter des cadeaux, il est rappelé que la commune ne peut subventionner ni entreprise ni commerce. Une réflexion sera engagée afin de prévoir éventuellement l’organisation dans la salle polyvalente d’un goûter pour les enfants Présaillous pour Noel 2010.
En ce qui concerne l’autorisation de tirer un feu d’artifice par ce même restaurant le 31 décembre, le maire doit prendre contact avec l’artificier afin de trouver un lieu de tir répondant à toutes les normes de sécurité pour le public et les habitations à proximité.

La séance est levée à 16h00.

Le Maire

J.J. PEIRO